Saint-Pons-de-Thomières et le Pays Saint-Ponais
Histoire et patrimoine de l'ouest du département de l'Hérault

Anoblissement et titre de baron de La Chapelle
Lettres patentes du 11 septembre 1820


"Louis, par la grâce de Dieu,
Roi de France et de Navarre,
A tous présents et à Venir Salut.

Voulant donner une marque de notre bienveillance à notre ami le S. Charles Ernest de la Chapelle, Capitaine de Cavalerie et Chevalier de notre ordre Royal de la Légion d'honneur ; nous l'avons par notre Ordonnance du vingt trois Août dernier, décoré du Titre de Baron.

En Conséquence et en vertu de cette Décision, led. S. de la Chapelle désirant profiter de la faveur que nous lui avons accordée, s'est retiré par devant notre Garde des sceaux, Ministre Secrétaire d'Etat au Département de la Justice, à l'effet d'obtenir nos Lettres Patentes nécessaires pour jouir de son Titre de Baron.

A ces causes, nous avons, de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité Royale, conféré et par ces présentes signées de notre main, nous Conférons au dit S. Charles Ernest de la Chapelle, à Passy, Département de la Seine, le trois Février mil sept cent quatre-vingt onze, le Titre de Baron ; lequel Titre sera transmissible à sa descendance directe et légitime, de mâle en mâle, et par ordre de primogéniture ; Voulons que ledit S. de la Chapelle puisse porter en tous lieux le dit Titre de Baron, le prendre en tous actes et contrats tant en jugement que dehors et jouir des rangs et honneurs qui y sont attachés.

Permettons au dit Baron de la Chapelle et à ses Enfants, postérité et descendances mâles et femelles, nés ou à naître en ligne directe et en légitime mariage, de porter aussi en tout lieu, les Armoiries timbrées telles qu'elles sont figurées et coloriées aux présentes et qui sont :
Ecartelé : au premier d'argent à la Bande de gueules chargée d'une Etoile entre deux Boucles, le tout d'or ; au deuxième d'argent au Lion couronné de gueules ; au troisième d'or à deux Lions de Sable posés en bande ; au quatrième d'azur à trois Fasces d'or chargées d'une Bande du même ; Sur le tout d'azur à la Chapelle terrassée d'or, ouverte du champ ; L'Ecu timbré d'une Couronne de Baron.

Mandons à nos aimés et féaux Conseillers en notre Cour Royale dans le ressort de laquelle le dit S. Baron de la Chapelle est domicilié, de publier et Enregistrer les présentes après avoir reçu de l'Impétrant le serment de fidélité à notre personne et d'obéissance à la Charte Constitutionnelle et aux Lois de notre Royaume ; lequel serment sera consigné à la suite de l'Enregistrement des Lettres Patentes ; et d'en envoyer copie à notre Commissaire au Sceau ; Car tel est notre bon plaisir. Ce afin que ce soit chose ferme et scellée à toujours notre Garde des Sceaux y a fait apposer par nos ordres, notre grand sceau en présence de notre Commission du Sceau.

Donné à Paris le onzième jour de Septembre de l'an de grâce mil huit cent vingt et de notre Règne le Vingt sixième.
Louis
Par le Roi : Le Garde des Sceaux, Deferre
Vu au Sceau : Le Garde des Sceaux, Deferre"


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